B Bourgeois
Marque suisse · 447043 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 447043
- Numéro de demande
- 05220/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- B Bourgeois ((fig.))
- Déposée
- 30 juin 1997
- Enregistrée
- 24 nov. 1997
- Publiée
- 17 déc. 1997
- Protégée jusqu’au
- 30 juin 2027
- Classification de Vienne
- 04.05.03, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.14, 26.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 22 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 17 janv. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 30 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bourgeois vins SA, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 2 juil. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2007
- 17 déc. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 17.12.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.