Q SWISS QUALITY
Marque suisse · 447060 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 447060
- Numéro de demande
- 06818/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- Q SWISS QUALITY ((fig.))
- Déposée
- 11 nov. 1997
- Enregistrée
- 26 nov. 1997
- Publiée
- 17 déc. 1997
- Protégée jusqu’au
- 11 nov. 2027
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction en bois
Texte déposé
Baumaterialien aus Holz.
Meubles
Meubles en bois
Texte déposé
Möbel aus Holz.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Confitures, sauces aux fruits; Œufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Fleisch, Fisch, Geflügel und Wild; Fleischextrakte; konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse; Konfitüren, Fruchtsaucen; Eier, Milch und Milchprodukte; Speiseöle und -fette.
Café, boulangerie et confiserie
Kaffee, Tee, Kakao, Zucker; Mehle und Getreidepräparate; Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver, Salz, Senf, Essig, Saucen; Würzstoffe, Gewürze.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Produits alimentaires pour animaux, malt
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.
Bières et boissons sans alcool
Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken. Alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Agro-Marketing Suisse AMS, Brunnmattstrasse 21, 3007 Bern → Agro-Marketing Suisse (AMS), Laubeggstrasse 68, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 5 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
- 16 juil. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007
- 17 déc. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 17.12.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.