JEAN DANIEL NICOLAS

Marque suisse · 447085 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
447085
Numéro de demande
03997/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 mai 1997
Enregistrée
26 nov. 1997
Publiée
18 déc. 1997
Protégée jusqu’au
22 mai 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ou non, horlogerie et instruments chronométriques; montres, montres-bracelets, montres de poche, horloges, pendules, pendulettes, chronographes, chronomètres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

  2. 5 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  3. 18 déc. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 18.12.1997

Parties

Titulaire

Jean-Daniel Nicolas Roth

1347 Le Sentier

Nicole Roth

1347 Le Sentier

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.