La Torsadée
Marque suisse · 447261 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 447261
- Numéro de demande
- 00309/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- La Torsadée ((fig.))
- Déposée
- 17 janv. 1997
- Enregistrée
- 5 déc. 1997
- Publiée
- 24 déc. 1997
- Protégée jusqu’au
- 17 janv. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pains, boulangerie et pâtisserie.
Sciences, technologie et informatique
Restauration (repas); services de restaurants, tea rooms et snack bars compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gros & Waltenspühl, Avocats, 9, rue Beauregard, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.08.2021
- 2 août 2021
Transféré
- Titulaire
- DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14, 2nd Floor, Willemstad, Curaçao, Curaçao → BOULANGERIE INDUSTRIELLE SA (BISA), La Pallanterie, 1245 Collonge-Bellerive
- Mandataire
- GROS & WALTENSPÜHL, Avocats, 9 rue Beauregard, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.08.2021
- 11 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
- 27 nov. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14, 2nd Floor, Willemstad, Curaçao, Antilles néerlandaises → DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14, 2nd Floor, Willemstad, Curaçao, Curaçao
Publié dans Swissreg le 27.11.2014
- 21 nov. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Schottegatweg Oost 10, Willemstad, Curaçao, Antilles néerlandaises → DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14, 2nd Floor, Willemstad, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans Swissreg le 21.11.2014
- 24 juil. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Chuchubiweg 17, Curaçao, Antilles néerlandaises → DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Schottegatweg Oost 10, Willemstad, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans Swissreg le 24.07.2014
- 28 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Gros & Waltenspühl, Avocats, 9, rue Beauregard, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.06.2010
- 28 avr. 2008
LPS
- LPS
- 30, Farines et préparations faites de céréales, pains, boulangerie et pâtisserie., 42, Restauration (repas); services de restaurants, tea rooms et snack bars compris dans cette classe. → 30, Pains, boulangerie et pâtisserie., 42, Restauration (repas); services de restaurants, tea rooms et snack bars compris dans cette classe.
- Classification internationale
- 30,42 → 30,42
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
4 entrées antérieures
- 18 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006
- 3 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Etude Gros & Waltenspühl, Maître Louis Waltenspühl, 9, rue Beauregard, 1204 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006
- 26 sept. 2005
Transféré
- Titulaire
- Boulangerie Industrielle S.A., BISA, 154, route de Thonon, 1222 Vésenaz → DAMONA TRADING CORPORATION N.V., Chuchubiweg 17, Curaçao, Antilles néerlandaises
- Mandataire
- Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, Case postale 1390, 1211 Genève 1 → Etude Gros & Waltenspühl, Maître Louis Waltenspühl, 9, rue Beauregard, 1204 Genève
Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005
- 24 déc. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 248 du 24.12.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.