A
Marque suisse · 447570 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 447570
- Numéro de demande
- 06014/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A ((fig.))
- Déposée
- 24 juil. 1997
- Enregistrée
- 16 déc. 1997
- Publiée
- 13 janv. 1998
- Radiée
- 25 févr. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Orange, gris foncé, gris argent.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Noir de fumée à usage industriel.
Huiles, combustibles et bougies
Huiles industrielles.
Machines et moteurs
Machines pour le traitement de déchets solides, gazeux ou liquides; dispositifs pour trier les déchets; broyeurs de déchets; déchiqueteurs de déchets; compacteurs de déchets.
Électronique, logiciels et instruments
Programmes enregistrés pour la gestion du traitement de déchets solides, gazeux ou liquides.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Réacteurs de pyrolyse; réacteurs de biodigestion; fours; chaudières; brûleurs.
Construction et réparation
Services de construction d'usines de traitement des déchets.
Sciences, technologie et informatique
Services d'ingénieurs en relation avec le traitement des déchets.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008
- 13 janv. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 7 du 13.01.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.