C.O.P.S.

Marque suisse · 447816 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
447816
Numéro de demande
00121/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 janv. 1997
Enregistrée
23 déc. 1997
Publiée
20 janv. 1998
Radiée
13 août 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
17.09.1996 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateurs pour utilisation dans la gestion des chemins de fer.

Papier et imprimés

Manuels d'utilisation correspondants aux produits de la classe 9 vendus conjointement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  2. 20 janv. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 20.01.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.