COEUR DE TERROIR
Marque suisse · 447849 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 447849
- Numéro de demande
- 04776/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 juin 1997
- Enregistrée
- 23 déc. 1997
- Publiée
- 20 janv. 1998
- Protégée jusqu’au
- 18 juin 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 10 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 10 avr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- René Favre & Fils, 15, route de Collombey, 1966 St-Pierre-de-Clages → René Favre & Fils, 15, route de Collombey, 1955 St-Pierre-de-Clages
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 20 janv. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 20.01.1998
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.