Sillbelles

Marque suisse · 448042 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
448042
Numéro de demande
05455/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Sillbelles ((fig.))
Déposée
8 juil. 1997
Enregistrée
7 janv. 1998
Publiée
29 janv. 1998
Protégée jusqu’au
8 juil. 2027
Classification de Vienne
24.17.01, 24.17.02, 27.05.01, 27.05.07, 27.05.10
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, prêt-à-porter, tricots.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

  2. 5 mars 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  3. 29 janv. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.