DOMAINE "LES REVENTS"

Marque suisse · 448075 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
448075
Numéro de demande
06853/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 avr. 1995
Enregistrée
8 janv. 1998
Publiée
29 janv. 1998
Radiée
16 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc produit dans le domaine "Les Revents".

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.11.2015

  2. 31 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  3. 29 janv. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.1998

Parties

Titulaire

Max-Emile Treboux

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.