Marque figurative

Marque suisse · 448290 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
448290
Numéro de demande
05826/1997
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 juil. 1997
Enregistrée
15 janv. 1998
Publiée
9 févr. 1998
Radiée
18 févr. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Huiles et graisses comestibles, crème de beurre, purée de tomates, préparations pour faire des bouillons ou potages, jus de viande, jus végétaux pour la cuisine.

Café, boulangerie et confiserie

Moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, sauces (condiments), condiments liquides, vinaigres, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, mélasse, miel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 10.03.2008

  2. 9 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.