La Corbeille d'Entremont

Marque suisse · 448443 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
448443
Numéro de demande
02488/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
La Corbeille d'Entremont ((fig.))
Déposée
31 déc. 1997
Enregistrée
21 janv. 1998
Publiée
11 févr. 1998
Protégée jusqu’au
31 déc. 2027
Classification de Vienne
05.07.13, 05.07.23, 08.01.01, 08.01.03, 08.03.08, 08.03.12, 19.01.01, 19.01.12, 19.07.01, 27.01.01, 27.01.12
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Lait et produits laitiers, viande et produits carnés, gelées et confitures.

Café, boulangerie et confiserie

Thé, tisanes, pains, pâtisserie, miel et épices.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles (fruits frais, fleurs naturelles).

Bières et boissons sans alcool

Boissons de fruits, sirops.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques, à l'exception des bières. Tous ces produits d'origine du district d'Entremont en Valais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2018

  2. 29 oct. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007

  3. 11 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.