MINI
Marque suisse · 448457 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 448457
- Numéro de demande
- 02121/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MINI ((fig.))
- Déposée
- 18 mars 1997
- Enregistrée
- 21 janv. 1998
- Publiée
- 12 févr. 1998
- Protégée jusqu’au
- 18 mars 2027
- Priorité
- 22.01.1997 GB19.09.1996 CO
- Remarques
- Liste détaillée dans le dossier.
- Classification de Vienne
- 03.07.17, 15.07.17, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.20, 26.01.24
Produits et services
Peintures et vernis
Peintures, vernis, laques, revêtements et produits anti-rouille.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations de nettoyage, à savoir cires, détergents, produits de lavage moussants, préparations pour laver les vitres, tous pour les automobiles; préparations non médicamenteuses pour la toilette, parfums et cosmétiques.
Métaux et produits métalliques
Panneaux, produits obtenus par pressage, emboutissage, moulage, forgeage et extrusion, tous réalisés complètement ou essentiellement en métaux communs ou alliages de ceux-ci; articles métalliques, à savoir tuyaux, conduites, réseaux de conduites, tubes, vis, écrous, boulons, rondelles, verrous, coffres de sécurité, fermetures et fixations, tous pour les automobiles; récipients, distributeurs (fixes), caisses pour l'argent, anneaux pour clés, clés, insignes, emblèmes pour les véhicules, signes, plaques du constructeur, plaques minéralogiques, plaques d'identification des véhicules, tous réalisés complètement ou essentiellement en métaux communs ou alliages de ceux-ci; éléments et accessoires compris en cl. 6 pour les véhicules motorisés terrestres et leurs moteurs.
Machines et moteurs
Joints articulés, ventilateurs, radiateurs, silencieux, démarreurs, carburateurs, appareils d'injection du carburant, ceintures, têtes de cylindres, garnitures de cylindres, pistons, segments de pistons, axes de pistons, câbles de commande, mécanismes de commande, soupapes, filtres, dispositifs de commande de la vitesse du moteur, générateurs électriques, alternateurs électriques, dynamos électriques, paliers, pompes, échappements, turbocompresseurs, arbres à cames, vilebrequins, carters, bielles, bougies, dispositifs d'allumage électrique et collecteurs d'échappement, tous pour les moteurs d'automobiles et leurs composants; éléments et accessoires compris en cl. 7 pour les moteurs à combustion interne;
Outils à main
Outils et dispositifs manuels; canifs; rasoirs.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments électriques, électroniques, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle), d'évaluation, de mesure, téléphoniques, anti-incendies, de commande, de diagnostic et de sécurité; compteurs, tous pour les automobiles; éléments et accessoires compris en cl. 9 pour tous les articles susmentionnés; enregistrements audio, vidéo ou audio-vidéo; lunettes de vue, lunettes de soleil et lunettes pour la conduite, logiciels pour ordinateurs, programmes d'ordinateur et appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; calculatrices; appareils et instruments d'enregistrement audio, de restitution audio et de radio, et leurs combinaisons; triangles avertisseurs d'arrêt d'un véhicule; éléments et accessoires compris en cl. 9 pour les véhicules motorisés terrestres.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de ventilation et de conditionnement d'air; éléments et accessoires compris en cl. 11, tous pour les articles susmentionnés; lampes d'éclairage; éléments et accessoires compris en cl. 11 pour les véhicules motorisés terrestres.
Véhicules
Véhicules terrestres et leurs moteurs; éléments et accessoires compris en cl. 12 pour tous les articles susmentionnés; protections adaptées pour le volant, les sièges des véhicules et pour les véhicules terrestres eux-mêmes; pompes à air pour gonfler les pneumatiques de véhicules; stores, porte-bagages, supports pour vélos, supports pour planche à voile, supports pour skis et chaînes à neige, tous pour les véhicules motorisés terrestres.
Bijouterie et horlogerie
Articles de bijouterie; horloges; montres; broches, boutons de manchettes, épingles ornementales, clips pour cravates et épingles à cravates; articles en métaux précieux ou plaqués avec de tels métaux; porte-clés, breloques pour clés.
Papier et imprimés
Articles imprimés, articles de papeterie, livres et publications imprimées; articles de bureau (autres que l'ameublement); articles éducationnels et d'enseignement (autres que les appareils); articles et instruments pour écrire et dessiner; dessous de verres; photographies, autocollants, étiquettes, décalcomanies, cartes à jouer, règles à dessiner, cartes postales, cartes dessinées, marqueurs de page, presse-papiers, et protège-livres; agendas, carnets de notes, carnets de rendez-vous, carnets d'adresses; agendas et carnets pour noter des données personnelles et leurs protections; étuis et protections pour cartes professionnelles, étuis pour chéquiers et passeports; chemises pour documents, protège-documents, tous destinés à des carnets de notes, des bloc-notes, du papier, des stylos, des crayons et/ou des effaceurs; protections pour des cartes de péage ou des vignettes, en film plastique ou en feuilles d'un autre matériau; tapis de table, dessous de bouteilles, tissus et serviettes pour essuyer, tous réalisés complètement ou essentiellement en papier et/ou avec des dérivés du papier; matières plastiques pour emballer ou envelopper; sacs faits complètement ou essentiellement en papier et/ou en film plastique ou en feuilles d'un autre matériau; protections jetables en papier pour tapis.
Cuir et bagages
Serviettes, porte-monnaie, sacs à dos, sacs de voyage, valises de voyage, bagages à main, parasols, parapluies, cartables pour enfants, valises pour les vêtements et bagages; sacs et conteneurs, tous faits complètement ou essentiellement en cuir ou en simili-cuir.
Meubles
Serrures, clés, anneaux pour les clés, insignes, emblèmes, plaques du constructeur, vis, écrous, boulons, rondelles, fixations et accessoires compris en cl. 20 de plaques minéralogiques, tous réalisés complètement ou essentiellement en plastique; récipients, caisses pour l'argent, ornements, plaques décoratives et tableaux accroche-clés, tous réalisés complètement ou essentiellement en plastique et/ou en bois; miroirs; unités de présentation, sous forme de meubles; éléments et accessoires compris en cl. 20 pour les véhicules terrestres à moteur.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Distributeurs (non fixes)de mouchoirs et de serviettes; articles et matériel de nettoyage; ornements et caisses pour argent, tous réalisés complètement ou essentiellement en verre, porcelaine ou terre cuite; poterie, gobelets, chopes, supports et ronds de serviettes, plateaux, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, dessous de bouteilles; poudriers non en métaux précieux; ustensiles et récipients de cuisine; brosses, peignes et éponges; articles en verre, porcelaine et terre cuite compris en cl. 21; vaporisateurs pour les parfums et autres produits odorants; glacières portatives non électriques, bidons, gourdes, flacons non en métaux précieux et bouteilles isolantes, tous destinés à des aliments et/ou des boissons.
Tissus
Couvertures de voyage, couvre-lits, dessus-de-lits, nappes, tapis de table, rideaux, articles en textile compris en cl. 24 et drapeaux.
Vêtements et chaussures
Vêtements de dessus, chapellerie, t-shirts, shorts pour la boxe et cravates.
Mercerie
Insignes pour les vêtements non en métaux précieux, insignes en textile; insignes ornementaux non en métaux précieux sous la forme de boutons ou d'épinglettes; broches et boucles, toutes des accessoires vestimentaires; autocollants adhérant à chaud pour la décoration d'articles en textile; trousses de couture.
Tapis et revêtements de sol
Nattes, tapis, carpettes et revêtements pour le sol; tapis formés ou installés et revêtements pour le plancher de véhicules terrestres motorisés.
Jeux, jouets et articles de sport
Jouets et articles pour jeux; modèles réduits et kits correspondants compris en cl. 28; ballons; jeux de table, jeux de cartes, jeux par ordinateur et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Tabac et articles pour fumeurs
Briquets, allumettes et articles pour fumeur.
Finance, assurance et immobilier
Services financiers, d'assurance, de garantie et de crédit; services de leasing (crédit-bail) de véhicules et de financement.
Construction et réparation
Réparation, maintenance, nettoyage et entretien de véhicules terrestres motorisés et de leurs composants.
Transport et voyages
Services de location et de prêt de véhicules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.06.2018
- 18 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasser Schlosser avocats, Ralph Schlosser et Maud Fragnière, Avenue de la Gare 5, CP 251, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 18.06.2018
- 25 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
- 3 déc. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007
- 12 mars 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007
- 6 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Rover Group Limited, International Headquarters, Warwick Technology Park, Warwick CV34 6RG, Royaume-Uni → Bayerische Motoren Werke AG, Petuelring 130, 80788 München, Allemagne
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001
- 12 févr. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.1998
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.