l'école à la ferme

Marque suisse · 448599 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
448599
Numéro de demande
08129/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque de garantie
Telle qu’enregistrée
l'école à la ferme ((fig.))
Déposée
19 févr. 1997
Enregistrée
27 janv. 1998
Publiée
23 févr. 1998
Radiée
24 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Imprimés

Texte déposé

Imprimés.

Éducation, divertissement et sport

Enseignement; organisation et conduite de séminaires

Texte déposé

Enseignement; organisation et conduite de séminaires.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 199 du 15.10.2007

  2. 23 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.1998

Parties

Titulaire

AGORA, Association des groupements et organisation romands de l'agriculture

Maison du paysan Case postale 128, 1000 Lausanne 6

USP Union suisse des paysans

5200 Brugg AG

ARPP, Association de paysannes professionnelles

c/o Mireille Pidoux, 1526 Forel-sur-Lucens

AMSR, Association des maîtres agriculteurs de la Suisse romande

c/o P.A. Tenthorey, 1557 Dompierre VD

SRVA Service romand de vulgarisation agricole

1, avenue des Jordils, 1000 Lausanne 6

Prometerre

1, avenue des Jordils, 1000 Lausanne 6

Mandataire

AGORA, Association des groupements et organisation romands de l'agriculture

Maison du paysan Case postale 128, 1000 Lausanne 6

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.