Céréal
Marque suisse · 448609 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 448609
- Numéro de demande
- 07059/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Céréal ((fig.))
- Déposée
- 2 sept. 1997
- Enregistrée
- 27 janv. 1998
- Publiée
- 23 févr. 1998
- Protégée jusqu’au
- 2 sept. 2027
- Couleurs revendiquées
- blanc et rouge
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.02, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.24, 27.05.01, 27.05.08, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Médicaments, préparations pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical et pour alimentation clinique, suppléments diététiques à usage médical, substances diététiques nutritives pour enfants et aliments pour bébés; tous les produits précités à base ou contenant des céréales.
Café, boulangerie et confiserie
Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie à base ou contenant des céréales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld → NARDOBEL, Route de Castelnaudary, 31250 Revel, France
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 7 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
- 22 déc. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld → NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 8 mars 2009
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- NATIXIS, 30 avenue Pierre Mendès-France, 75013 Paris, France (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.03.2009
- 17 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld → SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld
Publié dans Swissreg le 17.02.2009
- 7 avr. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008
- 7 avr. 2008
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Natexis Banques Populaires, 45, rue Sainte-Dominique, 75007 Paris, France (supprimé)
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008
- 7 avr. 2008
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- NATIXIS, 30 avenue Pierre Mendès-France, 75013 Paris, France
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008
4 entrées antérieures
- 15 oct. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 199 du 15.10.2007
- 18 avr. 2006
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Natexis Banques Populaires, 45, rue Sainte-Dominique, 75007 Paris, France
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006
- 1 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 23 févr. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.1998
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.