PAPIPAN

Marque suisse · 448662 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
448662
Numéro de demande
06455/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PAPIPAN ((fig.))
Déposée
11 août 1997
Enregistrée
28 janv. 1998
Publiée
24 févr. 1998
Radiée
17 mars 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier fantaisie, imprimé et dessiné pour Noël et autres fêtes, servant au suremballage de paquets et, plus généralement, tous papiers d'emballage, des papiers enduits et, plus généralement, des papiers et articles en papier en tous genres, cartons et articles en carton en tous genres; des papiers et imprimés de publicité; tous les produits précités compris en classe 16; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008

  2. 22 mars 2001

    Transféré

    Titulaire
    Baumgartner Papiers S.A., 12, rue de la Vernie, 1023 Crissier → B & T Papiers SA, Chemin de l'Islettaz, 1305 Cossonay

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.2001

  3. 24 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 24.02.1998

Parties

Titulaire

B & T Papiers SA

Chemin de l'Islettaz, 1305 Cossonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.