Marque figurative

Marque suisse · 448667 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
448667
Numéro de demande
09448/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 nov. 1997
Enregistrée
28 janv. 1998
Publiée
24 févr. 1998
Radiée
3 juil. 2018
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Blau, grün, gelb, rot, orange, schwarz.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaffee, Rohkaffee, Kaffeearomen, Kaffeegetränke.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 3 juil. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.07.2018

  3. 3 déc. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007

  4. 8 mars 1999

    Partiellement radié

    LPS
    30, Kaffee, Rohkaffee, Kaffeearomen, Kaffeegetränke, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze; Kühleis; Kandiszucker für Speisezwecke; Zimt (Gewürz)., 33, Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere). → 30, Kaffee, Rohkaffee, Kaffeearomen, Kaffeegetränke., 33, Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
    Classification internationale
    30,33 → 30,33

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  5. 24 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 24.02.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.