Marque figurative

Marque suisse · 448749 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
448749
Numéro de demande
05419/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 juil. 1997
Enregistrée
30 janv. 1998
Publiée
27 févr. 1998
Radiée
4 févr. 2008
Motif
Non prolongée
Priorité
13.02.1997 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computer Software zum Kontrollieren von Computer Hardware und intelligenten Bauelementen/Einheiten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2008

  2. 27 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.