EMS ELECTRO MEDICAL SYSTEMS

Marque suisse · 449014 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
449014
Numéro de demande
06107/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EMS ELECTRO MEDICAL SYSTEMS ((fig.))
Déposée
31 juil. 1997
Enregistrée
31 janv. 1998
Publiée
9 mars 1998
Protégée jusqu’au
31 juil. 2027
Classification de Vienne
26.04.01, 26.04.05
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils de nettoyage, de désinfection, de stérilisation, de séchage et de refroidissement des instruments et appareils précités à usage chirurgical, médical, dentaire et vétérinaire; appareils médicaux techniques; parties des produits précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  3. 8 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  4. 9 mars 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 09.03.1998

Parties

Titulaire

E.M.S. Electro Medical Systems S.A.

31, rue de la Vuarpillière, 1260 Nyon

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.