ZAP
Marque suisse · 449322 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 449322
- Numéro de demande
- 06932/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 août 1997
- Enregistrée
- 18 févr. 1998
- Publiée
- 19 mars 1998
- Radiée
- 3 avr. 2018
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 11.04.1997 ES
- Remarques
- Liste détaillée dans le dossier.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers, conserves de lait et lait en poudre, beurre, crème et double-crème, fromages, fromages frais, yaourts, lait aromatisé, lait gélifié aromatisé, lait fermenté, lait traité, lait caillé, crèmes à base de lait, flans, boissons lactées sans alcool; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade; épices; glace à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.04.2018
- 18 déc. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- YOPLAIT MARQUES INTERNATIONALES, 170 Bis, Boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France → YOPLAIT MARQUES, 170 Bis, Boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France
Publié dans Swissreg le 18.12.2012
- 18 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 18.12.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 29 mai 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007
- 10 févr. 2003
Transféré
- Titulaire
- Sodiaal International -, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, 170 bis boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France → YOPLAIT MARQUES INTERNATIONALES, 170 Bis, Boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 26 du 10.02.2003
- 4 mars 2002
Transféré
- Titulaire
- Sodiaal International -, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, 17 bis boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France → Sodiaal International -, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, 170 bis boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France
Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002
- 23 mars 1999
Transféré
- Titulaire
- Yoplait S.A., 3, Rue de l'Anthémis, 60200 Compiègne, France → Sodiaal International -, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, 17 bis boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France
Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999
1 entrée antérieure
- 19 mars 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.1998
Parties
Titulaire
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.