Britchon
Marque suisse · 449418 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 449418
- Numéro de demande
- 00314/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Britchon ((fig.))
- Déposée
- 21 août 1997
- Enregistrée
- 23 févr. 1998
- Publiée
- 24 mars 1998
- Protégée jusqu’au
- 21 août 2027
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Lait et produits laitiers
Texte déposé
Lait et produits laitiers.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.08.2017
- 26 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- Philippe Geinoz, fromagerie de Bémont, 2406 Le Brouillet → Fromagerie des Sagnettes Sàrl, Route de la Brévine 2, 2124 Les Sagnettes
Publié dans Swissreg le 26.06.2017
- 27 août 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2007
- 11 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Dynafrom SA, 25, rue Major-Benoît, 2316 Les Ponts-de-Martel → Philippe Geinoz, fromagerie de Bémont, 2406 Le Brouillet
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005
- 24 mars 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 24.03.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.