Fenétrier
Marque suisse · 449425 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 449425
- Numéro de demande
- 04656/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Fenétrier ((fig.))
- Déposée
- 12 juin 1997
- Enregistrée
- 23 févr. 1998
- Publiée
- 24 mars 1998
- Protégée jusqu’au
- 12 juin 2027
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques compris dans cette classe à savoir arrêts de fenêtres, cadres de fenêtres, châssis de fenêtres et garnitures de fenêtres métalliques; minerais.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; produits non métalliques compris dans cette classe à savoir cadres de fenêtres, châssis de fenêtres, galets de fenêtres et garnitures de fenêtres non métalliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
- 24 janv. 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.01.2017
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 15 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 24 mars 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 24.03.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.