ACEPAL

Marque suisse · 449651 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
449651
Numéro de demande
08194/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 oct. 1997
Enregistrée
2 mars 1998
Publiée
30 mars 1998
Radiée
19 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et dispositifs pour le traitement du sang par circulation extracorporelle; appareils et dispositifs pour le traitement de l'insuffisance rénale; machines de dialyse; poumons artificiels; centrifugeuses pour séparer les divers composants d'un liquide biologique, tels que le plasma et les éléments figurés du sang; dispositifs de lavage de sang pour aspirer le sang du site d'une opération chirurgicale, le débarasser de ses impuretés et le stocker en vue d'une autotransfusion; dispositifs de prise d'échantillon de sang; dispositifs pour adsorber des substances indésirables présentes dans le sang ou le plasma d'un patient; circuits jetables pour la circulation de liquides corporels et/ou de traitement destinés à coopérer avec les différents appareils et dispositifs précités; filtres à sang pour le sang mis en circulation dans un circuit de circulation extracorporelle de sang; colonnes pour l'adsorption de substances indésirables présentes dans le plasma ou le sang d'un patient.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008

  2. 19 sept. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Hospal AG, Dornacherstrasse 8, 4008 Basel → Gambro Hospal (Schweiz) AG, Pfluggässlein 2, 4001 Basel

    Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005

  3. 30 mars 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 30.03.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.