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Marque suisse · 449747 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
449747
Numéro de demande
09084/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1997
Enregistrée
6 mars 1998
Publiée
1 avr. 1998
Protégée jusqu’au
13 nov. 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produit pharmaceutique à usage intra-articulaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

  2. 16 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007

  3. 5 mars 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Chemedica S.A., 3, chemin St. Marc, 1896 Vouvry → TRB CHEMEDICA SA, chemin St.-Marc, 1896 Vouvry

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  4. 5 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  5. 1 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 01.04.1998

Parties

Titulaire

TRB CHEMEDICA SA

chemin St.-Marc, 1896 Vouvry

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.