STEVIASOL

Marque suisse · 449798 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
449798
Numéro de demande
08696/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
STEVIASOL ((fig.))
Déposée
10 nov. 1997
Enregistrée
9 mars 1998
Publiée
1 avr. 1998
Protégée jusqu’au
10 nov. 2027
Classification de Vienne
01.03.02, 01.03.09, 05.03.20, 05.05.12, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Natürlicher Süssstoff auf pflanzlicher Basis, Steviosid enthaltend.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

  2. 9 juil. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2007

  3. 1 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 01.04.1998

Parties

Titulaire

Steviasol AG

Grammetstrasse 14, 4410 Liestal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.