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Marque suisse · 449921 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
449921
Numéro de demande
06308/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((fig.))
Déposée
30 août 1996
Enregistrée
10 mars 1998
Publiée
7 avr. 1998
Radiée
2 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen und Anlagen (Entstaubungs- und Abluftreinigungsanlagen).

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lüftungstechnische Anlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  2. 7 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 07.04.1998

Parties

Titulaire

Jakob Handte & Co. GmbH

Ludwigstaler Strasse 149, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Troller Hitz Troller & Partner

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.