JARDIN romand

Marque suisse · 449994 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
449994
Numéro de demande
05137/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JARDIN romand ((fig.))
Déposée
18 juin 1997
Enregistrée
11 mars 1998
Publiée
9 avr. 1998
Protégée jusqu’au
18 juin 2027
Classification de Vienne
26.04.01, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.22, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.10, 27.05.11, 27.05.24
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, magazine périodique sur le jardinage.

Éducation, divertissement et sport

Service d'édition.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 1 sept. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.09.2008

  3. 8 août 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2008

  4. 23 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  5. 26 sept. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Jardin romand, Paul-Alain Magnollay, 8, route de Lavigny, CP 56, 1163 Etoy → Ayer-AMS Sàrl., Route Neuve 85, 1024 Ecublens

    Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005

  6. 9 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 09.04.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.