TCS
Marque suisse · 450140 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 450140
- Numéro de demande
- 08830/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 nov. 1997
- Enregistrée
- 19 mars 1998
- Publiée
- 15 avr. 1998
- Radiée
- 9 juin 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Schrauben für chirurgische Zwecke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 23 juin 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 15 avr. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 71 du 15.04.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.