CAVE ARDEVAZ
Marque suisse · 450257 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 450257
- Numéro de demande
- 07155/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 sept. 1997
- Enregistrée
- 23 mars 1998
- Publiée
- 21 avr. 1998
- Protégée jusqu’au
- 4 sept. 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 7 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- Michel Boven, Cave Ardevaz, 4, rue de Latigny, 1955 Chamoson → Cave Ardévaz SA, Rue de Latigny 4, 1955 Chamoson
- Mandataire
- Rachel Boven, Rue de l'Eglise 29, 1955 St-Pierre-de-Clages
Publié dans Swissreg le 07.06.2016
- 30 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007
- 21 avr. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 75 du 21.04.1998
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.