Marque figurative
Marque suisse · 450439 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 450439
- Numéro de demande
- 09312/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 nov. 1997
- Enregistrée
- 31 mars 1998
- Publiée
- 30 avr. 1998
- Radiée
- 2 juil. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; gants et moufles (habillement).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 30 avr. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.