Marque figurative

Marque suisse · 450439 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
450439
Numéro de demande
09312/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 nov. 1997
Enregistrée
31 mars 1998
Publiée
30 avr. 1998
Radiée
2 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; gants et moufles (habillement).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

  2. 30 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.