Marque figurative
Marque suisse · 450441 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 450441
- Numéro de demande
- 09316/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 nov. 1997
- Enregistrée
- 31 mars 1998
- Publiée
- 30 avr. 1998
- Radiée
- 2 juil. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chapellerie, gants et moufles (habillement).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 2 juil. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 6 janv. 2000
Partiellement radié
- LPS
- 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; gants et moufles (habillement). → 25, Vêtements, chapellerie, gants et moufles (habillement).
- Classification internationale
- 25 → 25
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
- 30 avr. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.