Marque figurative

Marque suisse · 450441 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
450441
Numéro de demande
09316/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 nov. 1997
Enregistrée
31 mars 1998
Publiée
30 avr. 1998
Radiée
2 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chapellerie, gants et moufles (habillement).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 2 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

  3. 6 janv. 2000

    Partiellement radié

    LPS
    25, Vêtements, chaussures, chapellerie; gants et moufles (habillement). → 25, Vêtements, chapellerie, gants et moufles (habillement).
    Classification internationale
    25 → 25

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000

  4. 30 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.