Marque figurative
Marque suisse · 450451 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 450451
- Numéro de demande
- 01984/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 mars 1998
- Enregistrée
- 31 mars 1998
- Publiée
- 30 avr. 1998
- Radiée
- 20 oct. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Orange, dunkelgrau, hellgrau, schwarz, weiss.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Zigaretten, Tabak und Tabakwaren, Feuerzeuge, Streichhölzer und Raucherartikel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.10.2008
- 18 oct. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- American-Cigarette Company, (Overseas) Limited, Grienbachstrasse 11, 6301 Zug → American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Zählerweg 4, 6300 Zug
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004
- 30 avr. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.1998
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.