Marque figurative

Marque suisse · 450451 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
450451
Numéro de demande
01984/1998
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 mars 1998
Enregistrée
31 mars 1998
Publiée
30 avr. 1998
Radiée
20 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Orange, dunkelgrau, hellgrau, schwarz, weiss.
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Zigaretten, Tabak und Tabakwaren, Feuerzeuge, Streichhölzer und Raucherartikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.10.2008

  2. 18 oct. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    American-Cigarette Company, (Overseas) Limited, Grienbachstrasse 11, 6301 Zug → American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Zählerweg 4, 6300 Zug

    Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004

  3. 30 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.