Marque figurative
Marque suisse · 450477 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 450477
- Numéro de demande
- 06431/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 août 1997
- Enregistrée
- 1 avr. 1998
- Publiée
- 1 mai 1998
- Radiée
- 10 mars 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Construction et réparation
Travaux de peinture
Texte déposé
Malerarbeiten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2008
- 1 mai 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.1998
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.