d'ARTS

Marque suisse · 450576 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
450576
Numéro de demande
08156/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
d'ARTS ((fig.))
Déposée
10 oct. 1997
Enregistrée
6 avr. 1998
Publiée
5 mai 1998
Radiée
12 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008

  2. 5 mai 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.1998

Parties

Titulaire

Daewoo Motor Co., Ltd.

199 Cheongcheon-dong Bupyung-ku, Incheon, KR

Mandataire

Soprintel S.A.

23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.