LOTUS
Marque suisse · 450643 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 450643
- Numéro de demande
- 08848/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LOTUS ((fig.))
- Déposée
- 4 nov. 1997
- Enregistrée
- 7 avr. 1998
- Publiée
- 12 mai 1998
- Protégée jusqu’au
- 4 nov. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.05, 26.04.22, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Chaînes industrielles, chaînes à rouleaux industrielles et dents de pignon à chaîne industrielles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 20 oct. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tsubakimoto Chain Co., 17-96, Tsurumi 4-chome, Tsurumi-ku, Osaka-shi (Osaka-fu), Japon → Tsubakimoto Chain Co., 3-3-3, Nakanoshima, Kita-ku, Osaka, Japon
Publié dans Swissreg le 20.10.2017
- 13 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 5 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007
- 6 juil. 2000
Partiellement radié
- LPS
- 7, Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris chaînes, chaînes motrices, chaînes à rouleaux, chaînes suspendues, chaînes à mailles jointives, chaînes transporteuse, chaînes à blocs, roues de transmission, dents de pignon à chaîne., 12, Accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres, y compris chaînes, chaînes motrices, chaînes à rouleaux, chaînes à blocs, roues de transmission, dents de pignon à chaîne. → 7, Chaînes industrielles, chaînes à rouleaux industrielles et dents de pignon à chaîne industrielles.
- Classification internationale
- 7,12 → 7
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 12 mai 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 12.05.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.