CMS
Marque suisse · 450886 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 450886
- Numéro de demande
- 08672/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CMS ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 1997
- Enregistrée
- 22 avr. 1998
- Publiée
- 20 mai 1998
- Protégée jusqu’au
- 29 oct. 2027
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.03
Produits et services
Véhicules
Räder und Radzubehör soweit in Klasse 12 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 1 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPTO AG, International Patent and Trademark Office, Schwarztorstrasse 31, Postfach 5135, 3001 Bern → Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 15 juin 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- IPTO AG, Lorrainestrasse 4,, Postfach 594, 3000 Bern 25 → IPTO AG, International Patent and Trademark Office, Schwarztorstrasse 31, Postfach 5135, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
- 26 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007
- 19 nov. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Ipto S.A., 8, route de la Fonderie, 1705 Fribourg → IPTO AG, Lorrainestrasse 4,, Postfach 594, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007
- 19 août 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cevher Makina Sanayii A.S., Kemalpasa Caddesi No. 40, 35060 Pinarbasi (Izmir), Turquie → CMS Jant ve Makina Sanayi A.S., Kemalpasa Cad. No: 40, 35060 Pinarbasi-Bornova ( Izmir), Turquie
Publié dans la FOSC No 158 du 19.08.2002
- 20 mai 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.