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Marque suisse · 450975 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
450975
Numéro de demande
01836/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 mars 1998
Enregistrée
23 avr. 1998
Publiée
27 mai 1998
Protégée jusqu’au
6 mars 2028
Priorité
27.10.1997 US
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farbmittel für die Verwendung in der Papierherstellung, insbesondere wasserlösliche basische Farbstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 11.09.2026

  2. 31 janv. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  3. 25 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008

  4. 17 mars 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  5. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-,, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  6. 27 mai 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 27.05.1998

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.