COLORNET
Marque suisse · 451037 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 451037
- Numéro de demande
- 08211/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 oct. 1997
- Enregistrée
- 27 avr. 1998
- Publiée
- 29 mai 1998
- Protégée jusqu’au
- 13 oct. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programme informatique utilisé dans les carrosseries pour la recherche et la pesée de formules peinture, le calcul du prix de revient et la détermination des composants organiques volatiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Coatings Foreign IP Co LLC, c/o The Corporation Trust Company, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique → Axalta Coating Systems GmbH, Uferstrasse 90, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 22.03.2022
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 27 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swissberg AG, Seefeldstrasse 224, Postfach, 8034 Zürich → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
- 27 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
- 21 oct. 2014
Transféré
- Titulaire
- E.I. du Pont de Nemours and Company, 1007 Market Street, Wilmington (DE 19898), Etats-Unis d'Amérique → Coatings Foreign IP Co LLC, c/o The Corporation Trust Company, Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Jose M. Checa, Du Pont de Nemours International S.A., 2, chemin du Pavillon, 1218 Le Grand-Saconnex → Swissberg AG, Seefeldstrasse 224, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2014
- 9 juil. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Anne Chabane, c/o Du Pont de Nemours Int. SA, 2, chemin du Pavillon, B.P. 50, 1218 Le Grand-Saconnex → Jose M. Checa, Du Pont de Nemours International S.A., 2, chemin du Pavillon, 1218 Le Grand-Saconnex
Publié dans Swissreg le 09.07.2009
- 22 oct. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 29 mai 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.