Documentality

Marque suisse · 451213 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
451213
Numéro de demande
08838/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Documentality ((fig.))
Déposée
4 nov. 1997
Enregistrée
30 avr. 1998
Publiée
8 juin 1998
Radiée
9 juin 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels pour ordinateurs

Texte déposé

Logiciels pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  2. 8 juin 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

Parties

Titulaire

Xerox Corporation

800 Long Ridge Road P.O. Box 1600, Stamford (CT 06904-1600), US

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.