CTi SYSTEMS S.A.

Marque suisse · 451216 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
451216
Numéro de demande
09338/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CTi SYSTEMS S.A. ((fig.))
Déposée
21 nov. 1997
Enregistrée
30 avr. 1998
Publiée
9 juin 1998
Radiée
2 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils et instruments agricoles; couveuses pour les oeufs; leurs parties et accessoires compris dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

  2. 9 juin 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 108 du 09.06.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.