factum
Marque suisse · 451267 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 451267
- Numéro de demande
- 08908/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- factum ((fig.))
- Déposée
- 6 nov. 1997
- Enregistrée
- 6 mai 1998
- Publiée
- 10 juin 1998
- Radiée
- 12 juin 2018
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Durchgesetzte Marke.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Revues
Texte déposé
Zeitschriften.
Éducation, divertissement et sport
Édition
Texte déposé
Verlagswesen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2018
- 19 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007
- 10 juin 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.