CODE 5
Marque suisse · 451292 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 451292
- Numéro de demande
- 09922/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CODE 5 ((fig.))
- Déposée
- 31 mars 1998
- Enregistrée
- 6 mai 1998
- Publiée
- 10 juin 1998
- Radiée
- 3 nov. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; Eaux minérales et eaux gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons
Texte déposé
Biere; Mineralwässer und kohlesäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2008
- 10 juin 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.