SingleNote
Marque suisse · 451361 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 451361
- Numéro de demande
- 08946/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SingleNote ((fig.))
- Déposée
- 10 nov. 1997
- Enregistrée
- 11 mai 1998
- Publiée
- 15 juin 1998
- Protégée jusqu’au
- 10 nov. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines pour la production de papiers valeurs.
Électronique, logiciels et instruments
Dispositifs de commande pour machines pour la production de papiers valeurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 18 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 13 sept. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.09.2011
- 9 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 13 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 55, Avenue du Grey, 1018 LAUSANNE → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.04.2010
4 entrées antérieures
- 15 déc. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., 55, Avenue du Grey, 1018 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
- 25 juin 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007
- 3 févr. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- De La Rue Giori S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne
Publié dans la FOSC No 21 du 03.02.2003
- 15 juin 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 112 du 15.06.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.