DOUCEUR CAPRICIEUSE

Marque suisse · 451371 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
451371
Numéro de demande
09491/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 nov. 1997
Enregistrée
13 mai 1998
Publiée
15 juin 1998
Protégée jusqu’au
27 nov. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (vins).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 23 juil. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.2007

  3. 15 juin 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 15.06.1998

Parties

Titulaire

Antoine et Christophe Bétrisey Vignerons-encaveurs

rue du Château, 1958 St-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.