Marque figurative

Marque suisse · 451573 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
451573
Numéro de demande
09868/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 déc. 1997
Enregistrée
19 mai 1998
Publiée
22 juin 1998
Radiée
14 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Systèmes de transmission pour bicyclettes; pédaliers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.07.2008

  2. 1 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Synertech SA, 90, route des Gouttes-d'Or, Case postale 134, 2008 Neuchâtel → Roland Bitz, Rue des Champlans 21, 1958 St-Léonard
    Mandataire
    Jean-Philippe Kernen, Avocat et notaire, 32, rue Jaquet-Droz, Case postale 1584, 2301 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003

  3. 22 juin 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 22.06.1998

Parties

Titulaire

Roland Bitz

1958 St-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.