modus
Marque suisse · 451679 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 451679
- Numéro de demande
- 09580/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- modus ((fig.))
- Déposée
- 28 nov. 1997
- Enregistrée
- 26 mai 1998
- Publiée
- 25 juin 1998
- Radiée
- 2 juil. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Schreibgeräte, insbesondere Füllhalter, Kugelschreiber, Druckbleistifte und Tintenkugelschreiber, Faserschreiber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 25 juin 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.1998
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.