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Marque suisse · 451707 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
451707
Numéro de demande
03373/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 mai 1996
Enregistrée
26 mai 1998
Publiée
29 juin 1998
Radiée
11 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Marque imposée pour la classe 12.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules terrestres notamment véhicules munis d'une benne ou d'un excavateur ou d'une pelleteuse, et leurs parties comprises dans cette classe.

Construction et réparation

Entretien, révision et réparation des véhicules terrestres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  2. 29 juin 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 29.06.1998

Parties

Titulaire

Thwaites Ltd.

Welsh Road Cubbington, Leamington Spa CV32 7NQ, GB

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.