NATURE-HORSE

Marque suisse · 451943 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
451943
Numéro de demande
07943/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NATURE-HORSE ((fig.))
Déposée
2 oct. 1997
Enregistrée
29 mai 1998
Publiée
2 juil. 1998
Radiée
5 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, produits carnés et charcuterie de cheval, ces produits provenant d'élevages respectueux des animaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008

  2. 2 juil. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.1998

Parties

Titulaire

Produits Epagny SA

1664 Epagny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.