Marque figurative

Marque suisse · 452438 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
452438
Numéro de demande
05490/1997
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 janv. 1998
Enregistrée
24 juin 1998
Publiée
22 juil. 1998
Radiée
11 août 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Enseignes publicitaires en métal.

Meubles

Enseignes publicitaires en bois et en matières plastiques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, ces produits n'étant pas en métaux précieux; poubelles d'extérieur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.08.2008

  2. 22 juil. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.