Marque figurative
Marque suisse · 452438 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 452438
- Numéro de demande
- 05490/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 janv. 1998
- Enregistrée
- 24 juin 1998
- Publiée
- 22 juil. 1998
- Radiée
- 11 août 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Enseignes publicitaires en métal.
Meubles
Enseignes publicitaires en bois et en matières plastiques.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, ces produits n'étant pas en métaux précieux; poubelles d'extérieur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.08.2008
- 22 juil. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.