PASSE MURAILLE

Marque suisse · 452579 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
452579
Numéro de demande
09733/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 déc. 1997
Enregistrée
29 juin 1998
Publiée
27 juil. 1998
Radiée
1 oct. 1998
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 1998

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998

  2. 27 juil. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 27.07.1998

Parties

Titulaire

Didier Gaille

1425 Onnens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.