Marque figurative
Marque suisse · 452597 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 452597
- Numéro de demande
- 03252/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 mai 1994
- Enregistrée
- 29 juin 1998
- Publiée
- 29 juil. 1998
- Protégée jusqu’au
- 11 mai 2034
- Remarques
- Marque imposée.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.07
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 12 oct. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne → MGI Luxury Group Sàrl, Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 27 sept. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12 → BMG Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 16 août 2019
Fusionné
- Titulaire
- Ebel Watches S.A., c/o MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne → MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.08.2019
- 20 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.01.2014
- 31 déc. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ebel Watches SA, Nidaugasse 35, 2502 Biel/Bienne → Ebel Watches S.A., c/o MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
- 2 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 02.08.2012
- 17 juil. 2012
Transféré
- Titulaire
- MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne → Ebel Watches SA, Nidaugasse 35, 2502 Biel/Bienne
- Mandataire
- B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.07.2012
4 entrées antérieures
- 8 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8C, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 1 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003
- 8 mars 2001
Transféré
- Titulaire
- Eddy Schöpfer, 116, rue de la Forge, 2405 La Chaux-du-Milieu → Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Nathalie Tissot, Avocat, 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → B.M.G. Avocats, 8C, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
- 29 juil. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.